PSA risque 5 milliards d’euros d’amende pour moteurs truqués

Le rapport de la répression des fraudes sur les manipulations de moteurs diesel du groupe PSA serait accablant, révèle aujourd’hui Le Monde. Le groupe automobile français aurait truqué près de 2 millions de véhicules vendus en France entre 2009 et 2015, soit deux fois plus que ce qui est reproché au groupe Volkswagen.

Deux ans après Volkswagen, PSA a aussi droit à son dieselgate. Dans la foulée du scandale qui a touché le constructeur allemand, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) avait lancé une enquête pour "tromperie aggravée" en avril dernier visant le groupe français. Et d’après Le Monde, qui a eu accès au procès-verbal d’infraction, le constat serait accablant.

Près de 2 millions de véhicules concernés

L’enquête de la DGCCRF estime "qu’au moins 1.914.965 véhicules diesel de génération Euro 5 dont le moteur fonctionne selon les stratégies frauduleuses" sont concernés. Ces derniers auraient été vendus "en France entre le 1er septembre 2009 et le 1er septembre 2015", précise Le Monde.

Comme pour Volkswagen, mais aussi Renault et Fiat-Chrysler, l’accusation concerne les émissions de NOx (oxyde d’azote), gaz particulièrement nocif pour l’homme, qui auraient été truquées dans le but de passer avec succès les tests d’homologation. Un organe moteur aurait été manipulé pour minimiser les émissions lors des tests alors que les niveaux exploseraient en conditions réelles. Neuf modèles du groupe PSA sont concernés, dont les Peugeot 208, 807 et 5008 et les Citroën C3 et C5.

Les dirigeants impliqués? 

Au vu de l’ampleur de la fraude, deux fois plus importante en termes de véhicules concernés que Volkswagen en France, PSA risquerait 5 milliards d’euros d’amende. Une somme qui "correspond à 10% de la moyenne du chiffre d’affaires des exercices 2013, 2014 et 2014", d’après Le Monde. En comparaison, le bénéfice net de PSA au premier semestre 2017 était de 1,256 milliard d'euros. 

Les anciens dirigeants du groupe, Jean-Martin Folz (de 1997 et 2007), Christian Streiff (2007 à 2009), et Philippe Varin (2009 à 2014) sont directement mis en cause comme responsables présumés. L’actuel président, Carlos Tavares, est de son côté cité comme représentant légal et s’expose aussi à des poursuites en tant que personne morale. Contacté par la rédaction de BFMTV.com, PSA "dément toute stratégie frauduleuse".

psa porte plainte

Le constructeur a annoncé dans un communiqué avoir porté plainte auprès du procureur de la République pour "violation du secret de l'instruction".

Le groupe s'était auparavant, dans un communiqué, "indigné" de "la transmission d'informations à des tiers sans qu'il ait eu de son côté accès au dossier transmis par la DGCCRF au parquet, ce qui lui interdit jusqu'à présent de faire valoir ses arguments".

Julien Bonnet