L’idée d’un malus auto calculé sur le poids remis sur la table par certains députés

Ecarté du projet de loi de finances 2020, l’idée d’un malus au poids a refait surface dans les amendements, avec une catégorie en ligne de mire: les SUV, best-sellers du marché français. Les discussions sur le PLF démarrent ce mardi.

Un malus encore plus lourd, c’est ce que demandent certains députés. Le nouveau barème calculé selon les émissions de CO2 devrait déjà être plus sévère, à partir du 1er janvier 2020, mais plusieurs amendements ont été déposés pour prendre également en compte le poids des véhicules dans le calcul de cette pénalité financière, rapporte le site spécialisé Autoactu.

Un amendement a par exemple été déposé (entre autres) par Matthieu Orphelin, député ex-LREM en pointe sur l’écologie, et Delphine Batho, député ex-PS. Les élus proposent de prendre en compte "la masse du véhicule" pour établir un second barème de malus, à côté de celui basé sur le CO2.

"Le tarif relatif à la masse du véhicule, dit ‘composante poids’ (CP), est applicable aux véhicules dont la masse est supérieure à 1300 kilogrammes. Il est déterminé à partir de la masse du véhicule (M), exprimée en kilogrammes, selon la formule suivante : CP = 15 x (M - 1300 kg). Ce tarif ne peut excéder 10 000 euros", peut-on lire dans le texte de l’amendement.

Les rédacteurs donnent ainsi l’exemple d’un Peugeot 3008, qui pourrait subir un malus poids de 1500 euros, car il dépasse de 100 kilos le barème proposé par les députés. Ces 1500 euros s’ajouteraient alors au malus éventuel du 3008.

En revanche, majoritairement plus lourds à cause des batteries, les véhicules électriques et hybrides rechargeables ont été écartés du dispositif. 

Par ailleurs, un allègement de 300 kg par enfant serait aussi pris en compte, de quoi réduire un peu la facture sur un Renault Grand Scénic, par exemple, qui pourrait souffrir d’un malus poids de 3000 euros.

Cette stratégie du malus calculé aussi sur le poids avait été évoquée fin juin dans une note de France Stratégie, un organisme de réflexion rattaché au service du Premier ministre. L’objectif était notamment de pénaliser les SUV, généralement plus lourd qu’un véhicule berline de taille équivalente.

La mairie de Paris a aussi pris position dans ce débat sur la place des SUV en ville. Christophe Najdovski, adjoint aux Transports, a ainsi émis l'idée d'un coût du stationnement plus élevée pour ce genre de véhicules.

Pauline Ducamp